Pièce justificative 17, transcription Patrick Bordeaux

Déclarations au roi des biens et revenus de l’hôpital de Luynes, 1692, 1693 et 1702.

Archives départementales d’Indre-et-Loire, H dépôt 7 – B1         

N°1 : Déclaration des biens de l’hôpital, 1692.
Déclaration des sieurs administrateurs de Luynes pour les dames religieuses hospitalières dudit lieu.

[Dans la marge] Enregistré la déclaration cy-contre et des autres parts au greffe des Domaines des Gens de Main-morte du diocèze de Tours, y apportée par monsieur Michel Dauphin et Gabriel Gouest, administrateurs de l’hospital général de Luynes, et desnommez au folio 17 recto & verso du second registre sur lequel ils ont signez avecq moy commis par sa majesté en l’exercice dudit greffe soussigné. A Tours, le quatriesme décembre 1692.

         (Signé) Légier.

Par devant le notaire du Roy à Tours soubsigné se sont comparus sieurs Michel Dauphin et Gabriel Gouais, administrateurs de l’hospital général de Luynes, y demourans cy parroisses Saint-Venant et Sainte-Geneviesve, lesquels pour satisfaire à l’édit de sa majesté du mois de décembre dernier et arrests de son Conseil des dix-huict mars et deuxième septembre aussy dernier, et prenant le fait et cause des religieuses dudit hospital, ont déclaré que les biens et revenus dépendant dudit hospital qu’ils reçoivent et font valoir par leurs mesme en ladite qualité, sont d’ancien domaine et consistent :

premièrement

– un arpent de terre dans lequel est compris vingt chesnées de pré, et le restant en chappelle, cimetiere, salle pour les pauvres, maison pour les religieuses, et jardin renfermé de murailles. Lesdites vingt chesnées estimée annuellement la somme de quarante sols, cy…………………… XL s.

– Un petit corps de logis sis audit Luynes, composé de chambre basse et haute, grenier et comble dessus, avec un apenty. Joignant au presbitaire, d’austre costé à la rue, d’un bout aux prisons. Valant de revenu annuel de dix livres.

– Deux caves en rocq, dans l’une est placé un pressoir et dans l’autre une cheminée. Déclarre de revenu annuel cent sols.

– Une autre cave en rocq aussi à cheminée, cour et jardin, situez aux coustaux de la Petite-Rochelle. Vallant de revenu annuel cent sols.

– Quatre-vingt-quinze chesnées de terres labourables [p. 2] en six pièces. Icelles vallant annuellement neuf livres dix sols.

Premièrement : trente chesnées de terres labourables. Joignant d’un costé au chemin allant de Luynes à celuy des Grenouilles, d’autre au prez de choses de Panchien, le fossé entre deux, d’un long à Charles Chandrie, et d’autre au pair (sic) Pecquineau de (mots rayés illisibles).

2e : six chesnées de terre. Joignant aux hoirs Mathieu Poirier, d’autre à René Gautou, d’un bout au susdit chemin, et d’autre au fossé des marais (plusieurs mots rayés illisibles).

3e : dix-huct chesnées de terre, scittuées au lieu du Champsonnier. Joignant d’un long à la veuve Dépreuvant, d’autre à Louis Decois, d’un bout au sieur François Gaultier, et d’autre à une rotte commune (plusieurs mots rayés illisibles).

4e : Dix chesnées de terre scittués prez la Bretellerie, contenans un quartier ou environ. Joignant à la veuve Delorme, d’autre à la veuve Chanderie, et d’autre à la rotte commune (plusieurs mots rayés illisibles).

5e : vingt-cinq chesnées de terre scittuées prez la Bertellerie. Joignant d’un long à la rotte commune, d’autre aux hoirs Picou, d’un bout au sieur Jean Belon.

6e : et encore six chesnées de terres en ousage scittuez au-devant de la cave et jardin des Costaux. Joignant la veuve Jean Torigny, et d’autre au-devant du rocq desdits cottaux.

– Un arpent trois-quarts d’arpent et une chesnée de vignes en sept pièces, icelles vallant annuellement dix-sept livres douze sols, cy …………………………………………………………XVII s.

Premièrement : soixante-quinze chesnées de vignes scittuez aux couttaux des Grenouilles. Joignant à la rotte des cottaux, d’autre à Jean Chemin, d’un bout à Pierre delanoue, d’autre à Jean Martineau.

2e : trente-six chesnées de terres scittuées au Clos-Foucher. Joignant d’un long à François Daguenet, d’autre à Jean Gautou, d’un bout à al veuve Joseph Deprévant, et d’autre ) François Maumousseau. [p. 3]

3e : unze chesnées de vignes scittuées audit Clos. Joignant d’un long à Gabriel Hoguet, d’autre aux héritiers de Noël Delaunay, d’un bout à la veuve Jean Maurineau, et d’autre audit Hoguet.

4e : sept chesnées de vignes. Joignant d’un long au sieur Féau, d’autre à une rotte commune aplé les Veau-de-Gesne.

5e : vingt chesnées de vignes. Joignant d’un long à la veuve Nicolas Chanderie, d’autre au nommé Longuet, d’un bout à la veuve monsieur Urbain Dauphin, et d’autre à une rote commune.

6e : dix chesnées de vignes scittuez au clos de la Barbinière. Joignant d’un long à la veuve Delorme, d’autre à la veuve Chanderie, et d’autre bout à ladite rotte.

7e : et encore dix-sept chesnées de vignes sittuées au Clos des couttaux de Grenouille. Joignant d’un long à Claude Dudoit, d’autre à Guy Sauvestre, au midy au nommé Robelin, et d’autre à une rotte commune.

– Vingt-sept chesnées et demye de pré en deux pièces, vallant annuellement cinquante-cinq sols, cy ………………………………………………………………………………………………………………………LV s.

Premièrement : douze chesnées et demy de pré scittuez en la prée du Frédrier. Joignant d’un long et d’un bout au sieur Moreau de Beaulieu, long au sieur Tonoit, et d’autre bout à la Grande-Boire.

2e : Quinze chesnées de pré scizs près la Planche-Trimalle. Joignant au sieur Sousay, taneur, d’autre à Monsieur François Moreau, bailly de Luynes, d’un bout à la Grande-Boire qui sépare la varennes de ladite rpée.

– Quinze solz de rente foncière deue par André Fleuriau de la parroisse de Fondettes à cause d’une pièce de vignes, contenant six chesnées scittuées aux Pesnières.

– Trois livres dix sols de rente constituées deubs par [p. 4] Pierre Bourdelier ou ses ayans causes par contract receu devant Mauman le trente novembre M VIc soixante-treize, à cause de trois pièces de vignes.

Lesdits administrateurs payent pour ledit hospital trois livres dix sols de rente foncière au sieur François Gaultier, marchand audit Luynes, à cause desdites deux caves et pressoir cy-devant déclarée.

A esté légué par la deffunte la femme de Jean Chantereau une méterie appellée la But, scittuée parroisse de Sonzé[1], proche la chappelle du moulin d’Ouze ; de laquelle metterie ledit hospital n’entrera en jouissance du tiers d’icelle qu’après le décedz dudit Chantereau, partant ladite servant pour mémoire.[2]

Laquelle déclaration lesdits sieurs administrateurs ont affirmé véritable et sincère, ny ayant celé aucuns biens d’Eglise despendant dudit hospital et dont ils soit jouissant, ny du diocèze. Dont audit notaire ilz ont requis acte pour leur servir et valloir ce que de raison. Fait et passé audite cour en l’estude dudit notaire soussigné l’an mil six cens quatre-vingt-douze, le neufième jour de novembre avant midy. En présence de Martin Guérin, garçon facteur chrirugien, et de Jean Legendre, homme de peine, demeurant audit Tours parroisse Saint-Pierre-du-Boille, et ont signé à la réserve dudit Legendre qui a déclaré ne sçavoir signer, de ce enquis. Et a esté la présente déclaration signée seulement du sieur Michel Dauphin, tant pour luy que pour le sieur Gabriel Gouais.

(Signé : ) Daulphin, Guérin.

Reçu dix deniers de monsieur Dauphin XXXII £ VI d., pour ces présentes y compris la formulle. (signé) Devilliers.

 

N°2 : Déclaration au roi des rentes de l’hôpital de Luynes, 1693.

[Dans la marge] Enregistré la présente déclaration au greffe des Domaines des Gens de Main-morte du diocèse de Tours, y aportée par monsieur Dauphin, l’un des administrateurs dudit Hostel-Dieu dudit Luisnes, pour les religieuses y dénommées au folio 121, verso du second registre, par moy sobsigné ; sur lequel ledit sieur Dauphin a signé avec moy. A Tours, le quinziesme jour d’avril mil six cens quatre-vingt-treize.

                                        (signé) C. Chotard.

Reçu par les mains de monsieur Dauphin, administrateur, quatre livres pour l’enregistrement de la présente déclaration.

Aujourd’huy septième mars mil six cens quatre-vingt-treize, par devant les notaires garde-nottes du roy à Tours soubsigné, a comparu en personne monsieur Michel Dauphin, avocat en Parlement, procureur fiscal général du duché-pairye de Luisne, et l’un des administrateurs de l’Hostel-Dieu général de la ville dudit Luisne, y demeurant. Lequel audit nom d’administrateur pour satisfaire à l’arrest du Conseil d’Estat du Roy du dix-huit mars M VIc quatre-vingt-douze, a déclaré que les dons faits audit hospital des rentes constituées consistent :

– premièrement en trois cens livres de rente deue audit hospital comme estant aux droits de demoiselle Charlotte-Henriette Hebert, à présent religieuse professe audit hospital, suivant l’acte du quatorze juillet M VIc quatre-vingt-cinq passé devant Dudoit, notaire audit duché, de donnation pure et simple qu’elle en a fait audit hospital, et ce par monseigneur Louis-Charles d’Albert, duc de Luisne, pair de France, chevallier des ordres du roy, suivant contrat de constitution qu’il en a souffert au proffit de ladite damoiselle Hebert, passé devant de Clersin[3] et Loyer[4] conjointement notaires garde-nottes du roy au châtelet le dix-neuf d’aoust M VIc quatre-vingt-trois.

– Plus cens-cinquante livres d’autre rente aussy deue audit Hostel-Dieu par ledit seigneur duc de Luisne, et pour laquelle il en a souffert contrat de constitution au effet dudit Hostel-Dieu en considération de ce que les religieuses d’icelluy estoient priées de recevoir et agréer en leur maison la pro sœur Anne de Villiers de Maranne, sur comme il résulte du contrat de la constitution passé devant Levasseur[5] et Loyer conjointement notaires audit Chastellet le un may MVIc quatre-vingt-sept. [p. 2]

– Plus quatre cens soixante-dix livres de rente rachetable pour la somme de neuf mil quatre-cens livres audit Hostel-Dieu, donnée par ledit seigneur duc de Luisne, fondateur d’icelluy, par et pour en augmenter le revenu suivant l’acte dudit don passé devant Henry[6] et Le Loyer conjointement notaires audit Chastellet le quatre novembre M VIc quatre-vingt-six. Laquelle dite rente si due par monsieur et madame la marquise de Vibraie[7], et dont ladite dame l’a en son privé moyen que comme procuratrice dudit seigneur marquis en auroit souffert contrat & constitution audit seigneur duc de Luisne le quatre de novembre M VIc quatre-vingt-cinq devant Marché et Loyer conjointement notaires audit Chastellet.

Qui sont touttes les rentes constituées audit Hostel-Dieu apartenant ce pour les fondations et autre biens quy en dépendent ont esté cy-devant donnez par déclaration particullière, n’en ayant cellé aucune autre dépendant de ce diocèse. Ce qu’il a juré et affirmé véritable et sincère dont et de tout ce que dessus il nous a requis et demandé le présent acte, que luy avons octroyé pour le fournir au greffe des Gens de Main-morte estably en cette ville, servir et valloir audit hospital en temps et lieu que de raison.

Fait et passé à Tours en l’estude desdits notaires après-midy et a ledit sieur Dauphin signé.

(Signé : ) Morin, notaire royal, Daulphin, Bouttet.

 

N°3 : Déclaration au roi de la ferme de Passetemps et des aumôneries appartenant à l’hôpital de Luynes, 1693.

[Dans la marge] Je certifie à tous qu’il apartiendra que coppye de la présente déclaration a esté laissée au greffe des Domaines des Gens de Main-morte du diocèse de Tours, pour y avoir recours en cas de besoin. Fait à Tours, le unziesme jour de juin mil six cens quatre-vingt-treize.

(Signé) C. Chotard

Aujourd’huy dixiesme jour de juin mil six cens quatre-vingt-treize, par devant les notaires du roy à Tours soubsignez, a comparu en sa personne monsieur Michel Dauffin, advocat en Parlemant, procureur fiscal général du duché et pairye de Luisne, et l’un des administrateurs de l’Hostel-Dieu général de la ville de Luisne, y demeurant paroisse de Saint-Venant, lequel audit nom d’administrateur en exécution et pour satisfaire à l’arrest du conseil d’Estat du vingt-neuf mars mil six cens quatre-vingt-douze, et adjoustant à la déclaration par luy audit nom cy-devant soumize au greffe des Gens de Main-morte estably en cette ville, a déclaré qu’il despand encore dudit hospital de Luisne les choses cy-après savoir sçavoir :

– la mestairie appellée Pastant[8], scittuée paroisse de Berthenay, consistant en maison et bastimens, terres labourables, prez et pastureaux et boires. Détenue de quatre-vingt-dix arpans ou environ ; affermée au nommé Sacher, laboureur, quy y fait sa demeure ; la somme de mil livres par bail passé quy a commancé à Noël dernier.

– Plus l’aumosnerie de Rochecorbon, paroisse dudit lieu. Consistant en maisons, caves, vignes, et rentes foncières en bled et argent. Affermée à Daniel Thionneau par bail passé devant Baga, notaire audit Luisne, le vingt-six de mars dernier pour en payer trante-une livres par an.

– Plus l’homosnerie de Saint-Patrice dont jouist par tacitte reconduction le sieur Amirault, curé de ladite paroisse de Saint-Patrice. Consistant ladite aumosnerie aussy en maisons, vignes, prez, et droit de dixme, dont ledit sieur curé paye par an de ferme dix-huit livres.

– Plus l’aumosnerie de Saint-Michel-sur-Loire. Consistant en vigne, prez, et cens, dont le nommé Arrault, laboureur demeurant audit lieu de Saint-Michel, jouist aussy par tacitte reconduction depuis deux ou trois ans, et en paye de ferme [ft 1 v°] vingt-deux livres.

Touttes les choses cy-dessus ayant esté données audit Hostel-Dieu par la fondation d’icelluy faite par Monsieur le duc de Luisnes.

Laquelle déclaration cy-dessus ledit Daulphin nous a dit estre véritable et sincère, & estre tous les biens dudit Hostel-Dieu qui sont affermés l’audit, dont il jouist par ses mains fait valloir tous gréé, et ayant esté par luy donnez suivant les desclaration qu’il en a fourni audit greffe des Gens de Main-morte, se soumestans audit nom aux termes portés par les édits et arrests rendus sur ce fait, ou il en découvroit du contraire sy en eust autres biens déppendans dudit Hostel-Dieu au-dedans du diocèze. Dont pour les cy-dessus il nous a requis et demandé le présent acte que luy avons octroyé pour le fournir encore & addition au greffe, servir et valloir ce que de raison quy appartiendra. Fait et passé à Tours ès estude lesdit mois après-midy, et a signé.

     (Signé : ) Daulphin.

 

N°4 : Déclaration des biens de l’hôpital de Luynes, 1702.

[Dans la marge] Registré la présente déclaration au greffe des Domaines des Gens de Main-morte du diocèse de Tours, y aportée par monsieur Monmousseau (sic), lieutenant du duché-pairye dudit Lhuisne et administrateur dudit hôpital y dénommé au folio 109e du cinquiesme registre. Y a esté registrée suivant la déclaration du roy par moy greffier soussigné. A Tours, ce vingt-un jour de septembre mil sept cent deux.

(Signé) Bluteau-1702.

Aujourd’huy vingt-deux aoust mil sept cent deux avant midy, par devant les nottaires et tabellions du duché & pairye de Luynes soubsigné, a comparu en personne messire François Maumousseau, avocat en Parlement, lieutenant général civil et criminel dudit duché & pairye de Luynes, administrateur de l’hospital général dudit Luynes, y demeurant parroisse de Sainte-Geneviève. Lequel pour satisfaire à l’édit du roy notre sire du mois de décembre mil six cent quatre-vingt-unze et arrests de son Conseil des dix-huit mars et deux septembre de l’année mil six cent quatre-vingt-douze, et prenant le fait et cause des dames religieuses dudit hospital pour le soulagement et gouvernement des pauvres, & lesquelles n’ont de biens séparée d’iceux dudit hospital.

Déclare ledit Maumousseau audit nom d’administrateur que les biens et revenus dépendans dudit hospital et sont fait valloir comme antiens domaines & nouveaux y jouit consistent :

– premièrement la chappelle dudit hospital, cimetières, salles des pauvres tenant à laditte chapelle, bastiments servant de logement ausdittes dames religieuses et pauvres serviteurs, petitte grange, court, jardins, terres et prez. Le tout ce tenant enclos de murs en partye, de contenance d’environ deux arpants, scittuée ville de Luynes, ce quy est au-delà desdits murs estant séparé des domaines des particulliers par boires et fossés, le tout faisant l’enclos dudit hospital. Estant tant de l’entien domaine dudit hospital que provenant du retrait fait par monseigneur [p. 2] le duc de Luynes, fondateur pour ledit hospital des maisons, cours, jardins. Acquis par la dame veuve Coutance, quy les avoit acquis de la dame veuve Rabasche, quy en estoit adjudicataire sur la succession de feu sieur Moreau, vivant bailly dudit Luynes, et la dame sa femme, suivant le jugement dudit retrait rendu audit Luynes le 26 mars 1697, et procès-verbal d’exécution dudit retrait du deux avril mil six cents quatre-ving-dix-sept ; de l’acquest fait par les administrteurs de Nicolas Maumousseau et sa femme de trante chesnée de pré suivant le contract passé devant Gouais, nottaire, le quinze d’aoust mil sept cent deux ; du don fait par monsieur Michel Daulphin, procureur fiscal, administrateur dudit hospital, en faveur des pauvres d’un demy quartier de pré suivant l’acte passé devant ledit Gouais, nottaire, le vingt-sept février mil sept cents deux, annexées et faisant par de laditte closture, joignant tout ledit enclos de septentrion à la rue de la ville dudit Luynes, et de midy à la prée de la Corvée appartenant à mondit seigneur duc de Luynes, la Grande-Boire faisant la séparation.

– Plus ung petit corps de logis scis audit Luynes, composé de chambre basse et haulte, grenier et comble dessus, avecq une petitte court. Joignant au presbytaire, d’aultre à la rue, d’un bout aux prisons. Vallant de revenu annuel (en blanc), estant de l’entien domaine dudit hospital. [p. 3]

– Plus deux caves en rocq ruisnées et sans revenu.

– Plus une aultre cave en rocq à cheminée, cour & jardin. Sittuée au coustaux de la Petite-Rochelle.

– Six chesnées de terre en ouchages. Scittuées au-devant de laditte cave et jardin, joignant la veuve Jean Torigny estant du revenu annuel de quatre livres.

– Plus trante chesnées de terres labourables. Joignant de septentrion au chemin de cette ville à Grenouille, d’aultre au pré de la Herse de Panchien, le fossé entre deux, d’orriant à Charles Chandesrye, et d’occidant au Pas-Quineau.

– Plus six chesnées d’autre terre audit lieu. Joignant aux hoirs Mathieu Poirier, d’autre à René Gaultou, d’un bout au susdit chemin, et d’aultre au marais, le fossé entre deux.

– Plus vingt chesnées de terre. Scittuées pret la Bertellerie, joignant à la rotte, d’aultre au nommé Gaslet & d’aultre ausdit Belon.

– Plus soixante et quinze chesnées de vignes aux coustaux de Grenouille, joignante à la rotte des coustaux, d’aultre à Jean Tinvin, d’un bout à Pierre Delanoue & d’aultre à Jean Martineau.

– Plus trante-six chesnées de vigne au clos Foucher, joignant d’un longt à François Daguenet, [p. 4] d’aultre à Delauné, d’un bout à Jean Barier et d’aultre à Louis Perret à cause de sa femme.

– Plus unze chesnées de vignes. Scittuées audit clos, joignant d’un longt à Gabriel Hoguet, d’autre aux héritiers Noël Delaunay, d’un bout audit Hoguet et d’aultre à la veuve René Trosseau.

– Plus trante-trois chesnées de vignes ou environ. Scittuées au lieu de la Barbinière, joignant d’un longt à une rotte, d’aultre à (en blanc), d’un bout à Jean Barrier et d’aultre à Charles Bresnier.

– Plus vingt chesnée de vignes. Scittuée au clos des Chauchaumiers[9], joignant d’un longt à Charles Bresnier, d’aultre à Nicolas Longuet, d’un bout à une rotte & d’aultre aux héritiers sieur Urbain Daulphin.

– Plus dix-huit chesnées de terre à présent plantées en vignes. Audit lieu, joignant d’un longt aux héritiers Joseph Desprevant, d’aultre à (en blanc), d’un bout au sieur François Gaultier & René Maumousseau, & d’aultre à la rotte.

– Plus dix-sept chesnées trois-cards (sic) de vignes. Scittuée au clos des coustaux de Grenouille, joignant d’un longt & bout au sieur Hudault, d’autre à Jean Maumousseau, & d’aultre à la rotte.

– Plus trante-huit chesnées de vigne au Chesne-Vert, joignant d’un bout au nomé Decouais, d’un long au chemin à aller à Fondette, et d’un bout à une rotte commune, d’autre à dame (en blanc). p. 5]

– Plus douze chesnées et demye de pré. Scittuées en la prée du Frédérier, joignant d’un longt & bout au sieur Moreau de Beaulieu, d’aultre au sieur Tomas, et d’aultre à la Grande-Boire.

– Plus quinze chesnées de pré. Scis près la Planche-Trival, joignant d’une part au sieur Souchay, taneur, d’aultre aux créantiers du feu sieur Moreau, bailly dudit Luynes, & d’aultre à la Grande-Boire quy sépare la varanne de laditte prée. De laquelle prée ledit administrateur ne jouist pas, et ce après que les joignant s’en sont emparés sans payer aucun revenu audit hospital.

– Plus trois livres dix sols de rente constituée deue par la succession de Pierre Bourdelier par contrat passé devant Maumousseau le trante novembre mil six cent soixante-treize, à cause de trois pièces de vignes. Laquelle rente n’est pas servie depuis plusieurs années & est douteuse.

Touttes lesdittes choses cy-dessus, fort les deux derniers articles, sont fait valloir par ledit administrateur par les serviteurs dudit hospital pour aider à la noriture des pauvres, comme estant entien domaine.

Déclare encorre ledit sieur Maumousseau, audit nom d’administrateur, qu’il despend dudit hospital les biens cy-après affermés, [p. 6] sçavoir est :

– la métairye de Passe-Temps, sittuée en la paroisse de Berthenay. Consistant en maisons, bastiments et grange, terres labourables, vignes, prés, pastureaux et boires. De tenue de quatre-vingt-dix arpents ou environ. Affermée au sieur Saché, marchand, treize cent vingt-cinq livres, suivant le bail passé devant Pimparé, nottaire, pour en jouir du jour de Noël mil six cents quatre-vingt-dix-neuf.

– Plus la maison, fief, terres et seigneuryes de Garreau, droits de censif, rentes seigneurialles et féaudalles, tant en bled, chapons, poulles & argent, droits de dixmes emplement expliquées aux aveux & au contrat de l’acquest quy en a esté fait par les administrateurs dudit hospital, pour ledit hospital, de maître René Duvau, Grand Pénitancier de Tours, devant Froger & Roussereau, nottaires, le douze may mil sept cents. De la maison, terres & dixmes dudit Garreau, Bernard Estevanne jouist à tiltre de ferme par tacite reconduction, et en paye chacun an audit hospital la somme de quarante livres. Et à l’esgard des cens, rentes, droits, devoirs seigneuriaux et féauldaux & ventes, sont receu par ledit administrateur pour ledit hospital. Tous lesquel avecq laditte ferme ne produist à présent de revenu annuel que trois cens livres. [p. 7]

– Plus une cave en rocq à cheminée, une cour devant renfermée de muraille, un puy en ruisne. Scittuée rue du Morier proche ledit hospital, avecq ung jardin devant, la rue entre deux, contenant trante chesnées. Joignant d’orriant à la veuve Voisin, une haie entre-deux en despendant, d’occidant à Sébastien Carré, d’un bout de midy au chemin tendant de Luynes au pré dudit hospital, d’aultre à la rue du Morier. Affermée à Jean Heurtault, chirurgien, douze livres chacun an, suivant le bail passé devant Gouais, nottaire, le dix-neuf juillet 1702.

– Plus ledit hospital estant créantier de Pierre Restru, marchand, par le moyen du don fait dès l’establissement dudit hospital par la deffunte sœur Marie restru, religieuse, au proffit des pauvres, et de l’abandon qu’elle fist audit Pierre Restru de ses biens, aux charges d’acquitter le don fait à l’hospital. Les biens dudit Restru ayant esté saisyes au siège ducal dudit Luynes, les administrateurs se seroient opposés & leur auroit esté fait distraction des biens de laditte Marie Restru, vivante religieuse, suivant le jugement rendu audit Luynes le seize juin mil six cent quatre-vingt-quatorze ; consistant dans le lieu & mestairye du Serrain[10] composé de maisons, estables, grange, court, jardin, terres labourables, prés, pastureaux & bois, dont la jouissance est dellaissée audit Restru pour en jouir pendant sa vie, & en payer vingt-livres chacun an. [p. 8]

– Plus des maisons sizes en la ville de Tours. Baillées à rente à Racault suivant l’acte passé devant Boutet & Venier, nottaires, le vingt-deux décembre mil six cent quatre-vingt-quinze, aux charges d’acquitter les rentes deues au sieur Ponet & Alacharette, & oultre pour en payer trante livres audit hospital. Depuis lequel bail à rente le sieur Cottreau, cellerier de Saint-Martin, seigneur du fief au-dedans duquel lesdites choses sont scittuées, ayant formé sa demende pour le payement des vantes et indamnité, les vantes luy ont esté payées par ledit hospital, et il a esté accordé qu’il recevroit six livres des trante livres pour son droit d’indamnité, suivant l’acte passé devant Cottereau, notaire royal, le 31 décembre 1702 en sorte que laditte rente demeure audit hospital pour vingt-quatre livres chacun an.

– Plus vingt-huit livres de rente chacun an deue par Joseph Souday, J. Créancier, Madeleine Mauduit, Mathurin Pichon, à cause de plusieurs héritages scittués à Sonzay, dont ledit hospital n’a quand à présent autre tiltre que ledit jugement de distraction.

– Plus une petitte maison scittuée rue Chalumeau, composée de deux chambres basses, un derrière & caniveaux. Joignant à Jean Clisson & Poirier, d’aultre à Dominique Carré, d’aultre à la froncq du rocq, & par le devant à laditte rue tendant dudit Luynes à Grenouille. Affermée verballement attendu le peu de valleur cinquante sols. [p. 9]

Déclare aussy ledit administrateur qu’il est deub audit hospital les rentes constituées & admortissables, sçavoir :

– trois cents livres de rente constituée au denier vingt sur la maison de ville de Paris, suivant l’acte passé devant Guiot & Doyen, nottaires au Chastellet de Paris, le premier janvier mil sept cent, le fonds de laquelle rente proviennent de la donnation pure & simple faite audit hospital en faveur des pauvres par damoiselle Charlotte-Henriette Hebert, à présent religieuse professe audit hospital, à prendre de monseigneur Louis-Charles d’Albert, vivant duc de Luynes, pair de France, quy la devoit à laditte dame Hebert suivant le contrat passé devant Clersin & Loyer, aussy notaires au Chastellet de Paris, le dix-neuf d’aoust mil six cent quatre-vingt-trois, contenue au premier article de la déclaration cy-devant fournye.

– Plus est deue audit hospital cent cinquante livres d’aultre rente, constituée au proffit dudit hospital par mondit seigneur duc de Luynes par contrat passé devant Levasseur & Loyer, aussy nottaires au Chastellet de Paris, le deux may mil six cent quatre-vingt-sept, conteneue au second article de ladite déclaration fournye le sept mars mil six cent quatre-vingt-treize. [p. 10]

– Plus quatre cent soixante-dix livres de rente, racheptable pour neuf mil quatre cent livres, donnée audit hospital par mondit seigneur duc de Luynes, fondateur d’icelluy, pour en augmenter le revenu suivant l’acte dudit don passé devant Henry et Le Loyer, conseillers du roy, nottaires audit Chestellet, le quatre novembre mil six cent quatre-vingt-six. Laquelle rente est deue par monsieur & madame le marquis de Vibrayes, & dont laditte dame, tant en son nom que procuratrice dudit seigneur marquis, en auroit souffert contrat de constitution à mondit seigneur duc de Luynes devant Musché & Loyer, nottaires audit Chastellet, conteneue au troisième article de ladite déclaration.

– Plus est deue audit hospital cinquante livres de rente constituée chacun an par François Gaucher, suivant le contrat qu’il en a souffert le vingt-cinq febvrier mil six cent quatre-vingt-dix-huit devant Froger, nottaire royal.

– Plus est deue audit hospital par messieurs les supérieurs du séminaire de Tours cent seize livres treize sols quatre deniers chacun an de rente constituée au denier vingt-quatre, suivant les contrats qu’ils en ont souffert, passé devant Boulet & Couesseau, notaires royaux à Tours, les 24 décembre 1698 et quatorze janvier 1699.

– Plus est deue audit hospital par monsieur Nicolas Chandesrys & ses frères & sœurs cinquante livres de pareille rente, constituée au denier vingt-quatre, suivant le contrat passé devant ledit Froger, notaire royal, le vingt-neuf décembre mil six cents quatre-vingt-dix-huit. [p. 11]

– Plus est deue audit hospital par monsieur François Nau, prebtre, soixante-quinze livres de rente, constituée au denier vingt, suivant le contrat qu’il en a souffert, passé devant devant ledit Froger, notaire, le unze may mil six sept janvier mil sept cent.

– Plus quarante-cinq sol de rente deue par les sieur & dame Chanderye, constituée aux charges d’acquitter deux messes.

– Plus a esté donné & légué audit hospital cent sols de rente admortissable par les héritiers de Nicolas Maumousseau & Louise Guillon sa femme, à prendre d’Urbain Aujumier, aux charges d’une messe et salut chacun an, suivant l’acte passé devant Gouais, notaire, le unze may mil six cent quatre-vingt-dix-neuf d’aoust mil sept cent deux.

Déclare aussy ledit administrateur qu’il dépend dudit hospital les aumosneryes cy-après, sçavoir :

– l’aumosnerye de Rochecorbon, paroisse dudit lieu, consistant en maison, caves, vignes & rentes. Affermée à Mathurin Aubert trante livres chacun an, suivant le bail passé par Chotard le vingt-quatre aoust mil six cent quatre-vingt-dix-huit.

– Plus l’aumosnerye de Saint-Patrice dont jouist à tiltre de ferme, par tacite reconduction, le sieur Archambault, curé de ladite paroisse, & en paye dix-huit livres chacun an.

– Plus l’aumosnerye de Saint-Michel dont Estienne Avrault paye vingt-deux livres de ferme chacun an.

Les aumosneryes cy-dessus estant dès lors de l’establissement dudit hospital & annexes.

Plus le roy nostre sire par lettres patantes, arrests du Conseil d’Estat des mois de juillet & décembre [p. 12] mil six cent quatre-vingt-dix-huit, registrés en Parlement le quatre septembre mil six cent quatre-vingt-dix-neuf, auroit donné audit hospital les aumosneryes et maladreryes de Langeais, Cinq-Mars, Fondettes & de la Haye quy ont et sont contestées audit hospital, dont ils ne jouissent pas encore à présent sinon que celle de Langeais leur a esté adjugée par pronction (sic)[11] suivant un jugement rendu audit Langeais le vingt janvier mil sept cent deux.

Adjoustant que la femme de Jean Chantreau a cy-devant légué au proffit dudit hospital une métairye y appellée la Butte, scittuée paroisse de Sonzay, dont ledit Chantreau doibt avoir la jouissance sa vie durant, par le moyen de quoy l’hospital n’en jouist pas à présent.

Déclare ledit administrateur que ledit hospital paye annuellement.

– Vingt livres de rente admortissable au collège de Luynes.

– Vingt livres de rente viagère au père Restru, religieux cordelier.

– Qu’il est deue de reste audit sieur Duvau de l’acquest de Garreau & aultres trois mil deux cens livres, dont il paye cent soixante livres chacun an.

– Quinze sols de rente aux religieuses du chasteau à cause d’une cave.

– Dix livres à cause de la métairrye du Serain, peu plus ou moins qu’il est bien deub trois cent livres de droit d’indemnité.

– Deux cent soixante-dix livres chacun an au prebtre quy dessert la chapelle dudit hospital.

– Cent vingt livres pour gages, noritures & entretien d’une servante.

– Cent quarante livres pour gages, noritures d’un vallet.

– Cent vingt livres pour gages & noritures d’une aultre servante.

– Les religieuses vivent à mesmes mences que les pauvres.

Laquelle déclaration ledit administrateur a affirmé sincère et véritable, qu’il n’a celé aucuns biens d’Eglise despendant dudit hospital de ce diocèse, dont auxdits nottaires il a requis acte pour servir ce que de raison, que lesdits nottaires luy ont octroyé. Dont jugé & fait & passé au bureau dudit hospital après-midy.

(Signé : ) Drouard, notaire, Maumousseau, Gouais.

[Dans la marge] Controllé à Tours le vingt-deux aoust 1702. Reçu dix sols. (Signé) Monery.

[p. 13] Les déclarations rendu au roy des biens de l’hospital de Luynes la 22 aoust 1702 – registrée le 21 septembre 1702 – la quittance du registrement du nottaire cy-attachée.

 

 

[1] Sonzay, en Touraine.

[2] Ce paragraphe en renvoi en fin de texte.

[3] Pierre de Clersin, notaire à Paris, paroisse Saint-Sulpice (étude VI du minutier central) de 1681 à 1714.

[4] Christophe Loyer, notaire à Paris, paroisse Saint-Sulpice (étude XLIV du minutier central) de 1662 à 1690.

[5] Claude II Levasseur, notaire à Paris, paroisse Saint-Sulpice (étude XCVIII du minutier central) de 1666 à 1700.

[6] Charles Henry, notaire à Paris, paroisse Saint-Sulpice (étude LVIII du minutier central) de 1685 à 1701.

[7] Henri-Emmanuel Hurault, 3e marquis de Vibraye (1638-1707) et Polixène Le Coigneux (1641-1705) son épouse.

[8] Passetemps.

[9] Lire Chausumiers (ouvrier, fabriquant ou marchand de chaux); dits aussi chaufourniers.

[10] Ancienne paroisse de Touraine, aujourd’hui hameau situé près de Semblançay en Indre-et-Loire.

[11] Le rédacteur a sans doute voulu dire « préemption ».

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